Conditions Générales de Vente (CGV) – Bioresonance Santé

(Ventes réservées aux professionnels)

1. Objet

Les présentes CGV s’appliquent à toute vente de produits ou services proposés par BIORESONANCE SANTE, via le site bioresonancesante.com, exclusivement destinée aux professionnels (thérapeutes, centres de bien-être, etc.).

2. Commande

• Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

• Les informations de commande (produits, prix, quantités) sont récapitulées avant validation.

• Un e-mail de confirmation est envoyé après validation de la commande.

3. Prix et paiement

• Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) ou hors taxes (HT) selon le statut du client.

• Le paiement s’effectue en ligne via [moyens de paiement acceptés, ex. : virement, carte bancaire, PayPal].

• Aucune facture ne sera émise pour les services gratuits (ex. : guide téléchargeable).

4. Livraison

• Les délais de livraison sont indiqués sur le Site ou dans le devis. Ils sont donnés à titre indicatif.

• En cas de retard, BIORESONANCE SANTE informera le client par e-mail ou téléphone.

5. Absence de droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les professionnels ne bénéficient pas du droit de rétractation pour les commandes passées dans le cadre de leur activité professionnelle.

6. Garanties

• Les produits et services sont conformes à leur description sur le Site ou dans les documents commerciaux.

• BIORESONANCE SANTE garantit la conformité des appareils et formations, mais ne peut être tenue responsable des résultats individuels obtenus par les clients finaux, la biorésonance étant une méthode complémentaire et non médicale.

7. Résiliation et litiges

• En cas de manquement aux présentes CGV, BIORESONANCE SANTE se réserve le droit de suspendre ou résilier la commande.

• Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de NIMES, conformément au droit français.

8. Contact

Pour toute question ou réclamation : bioresonancesante@orange.fr  06 52 19 12 12

 

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